Présentation de l’entreprise :

E-nov est cogérée par Christophe RENARD et Jean-Michel ZABINSKI. Cette société au capital social de 10 000 EUROS est de type Société à responsabilité limitée. Implantée à VILLENEUVE D’ASCQ dans le NORD, elle est immatriculée auprès des greffes et tribunaux de la ville de Lille Métropole. Son secteur d’activité 6202A correspond au code NAF Conseil en systèmes et logiciels informatiques.

Site Internet :

Adresse : www.e-nov.info
Nom hébergeur : 1and1.fr
Conception & développement du site : e-nov

Droit de propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, concernant non seulement chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) mais aussi sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive d’E-nov.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des photos et des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées en France et en Europe sous différentes déclinaisons.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable d’E-nov, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Crédits:

En conséquence, les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passive de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir de toute collecte, utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Données personnelles :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site.